Déposée le 14 novembre 2005 par PATRICK DORNIER et DAVID FOREST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Kurt's »
Les déposants sont PATRICK DORNIER domicilié(e) 45 RUE DU CHAMPS DE L'ORME,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France et DAVID FOREST domicilié(e) 4 RUE DE BRUXELLES,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK DORNIER domicilié(e) 45 RUE DU CHAMPS DE L'ORME,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kurt's est expirée depuis le 14 novembre 2015.
PATRICK DORNIER a également déposé les autres marques suivantes : Maison Rive Droite
PATRICK DORNIER - 45 RUE DU CHAMPS DE L'ORME,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France
DAVID FOREST - 4 RUE DE BRUXELLES,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France
PATRICK DORNIER - 45 RUE DU CHAMPS DE L'ORME,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France
Inscription le 9 octobre 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°462210 - Publication au BOPI 2007-10-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-16
Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ; Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Pantalons ; short ; Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; Appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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